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Téléchargements : Les bibliothèques numériques

  1. Résolution du Conseil 2002/C 162/02 visant à préserver la mémoire de demain-préserver les contenus numériques pour les générations futures du 25 juin 2002  (.pdf) - (.htm) - (.doc)

  2. Décision du Parlement européen et du Conseil 456/2005/CE du 9 mars 2005 établissant un programme communautaire pluriannuel (2005-2008) (.doc)

  3. Lettre des chefs d'Etats de six pays au Président de la Commission européenne, J. Barroso, du 28 avril 2005 (.html) - (.doc)
    La réponse de la Commission européenne du 7 juillet 2005 (.htm) - (.doc)

  4. Communication de la Commission du 1er juin 2005 "i2010 Une société de l'information pour la croissance et l'emploi"(.doc)

  5. Communication de la Commission du 30 septembre 2005 "i2010 : Bibliothèques numériques"(.doc)

  6. Recommandation de la Commission du 24 août 2006 sur la numérisation et la mise en ligne du matériel culturel et la conservation numérique (.doc)

  7. Conclusions du Conseil du 13 novembre 2006 sur la numérisation et l'accessibilité en ligne du matériel culturel et sur la conservation numérique (.doc)

  8. Décision de la Commission du 22 mars 2007 portant création d'un groupe d'experts nationaux (.doc)

  9. Résolution du Parlement du 27 septembre 2007 "i2010: vers une bibliothèque numérique européenne"(.doc)

  10. Communication de la Commission du 11 août 2008 : Le patrimoine culturel de l'Europe à portée de clic. Progrès réalisés dans l'Union européenne en matière de numérisation et d'accessibilité en ligne du matériel culturel et de conservation numérique" (.doc)

  11. Communication de la Commission du 4 août 2009 "Rapport sur la compétitivité numérique de l'Europe. Principaux résultats de la stratégie "i2010" entre 2005 et 2009 (.doc)

  12. Communication de la Commission du 28 août 2009 "Europeana - prochaines étapes"(.doc)
    La première synthèse des 118 contributions (.doc)

  13. Communication sur le droit d'auteur dans l'économie de la connaissance du 19 octobre 2009 (.doc)

  14. Rapport final du Groupe de haut niveau d'experts " Digital Libraries : Recommendations and Challenges for the Future" du 28 janvier 2010 (.doc)

  15. Désignation par la Commission européenne le 21 avril 2010 du Groupe de réflexion, composé de Maurice Lévy, Elisabeth Niggemann et de Jacques De Decker et chargé de faire des recommandations relatives à la numérisation, l'accès en ligne et la préservation du patrimoine culturel européen (.doc)

  16. Communication de la Commission du 19 mai 2010 sur "Une stratégie numérique pour l'Europe" (.doc)

  17. Rapport du Comité des sages intitulé "La Nouvelle Renaissance" du 10 janvier 2011 (.doc)
    Les annexes sont disponibles sous ce lien (en).

  18. Recommandation de la Commission du 27 octobre 2011 sur la numérisation et l'accessibilité en ligne du matériel culturel et la conservation numérique (.doc)  

  19. Conclusions du Conseil du 10 mai 2012 sur la numérisation et l'accessibilité en ligne du matériel culturel et la conservation numérique (.doc)